Informations légales |
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| Écrit par Dragonsquall | |
| 22-03-2008 | |
1. Général1.1 Le site Internet "Relite", accessible depuis l'url http://www.relite.org est un site propriété du réseau Relite, sis à Paris (75013), 42 rue de la Colonie et immatriculée à la CNIL avec le numéro 1214134. 1.2 Le site Internet Relite et tous les droits qui lui sont rattachés sont la propriété du réseau Relite. Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l'accès par l'intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Tous les logiciels propriétaires utilisés sur le site et ceux auxquels il permet l'accès, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur le site et sur ceux auxquels il permet l'accès font l'objet d'un droit d'auteur et leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.1.3 Relite permet à la personne ayant ouvert un compte membre, nommé le créateur ou le joueur, d'accéder à une plate-forme d'informations et de jeux, propriété du réseau Relite, sise à Paris (75013), 42 rue de la Colonie et immatriculée à la CNIL avec le numéro 1214134. 1.4 En cliquant sur le lien "J'accepte", vous certifiez avoir pris connaissance du règlement du site Relite et de tous les sites rattachés à l'url "http://www.relite.org" et "http://www.relite.info" et l'accepter dans son intégralité. Vous vous engagez à utiliser le site Relite dans le respect du règlement du site et des jeux ainsi que des lois et réglementations applicables. 2. Modalités d'inscription et conditions2.1 Relite est uniquement accessible aux personnes physiques âgées de plus de 13 ans, hors collaborateurs et membres de leur famille et partenaires du site Relite.Les personnes physiques âgées de moins de 13 ans qui souhaitent devenir membre de Relite doivent disposer d'une lettre d'autorisation parentale signée et l'envoyer à l'adresse numérique suivante : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir 2.2 La personne souhaitant devenir membre de Relite s'engage à remplir en bonne et due forme le formulaire d'inscription en fournissant des informations exactes. Il ne sera accepté qu'une seule inscription sur Relite par personne (même nom, même prénom). Le réseau Relite, se réserve le droit d'annuler, ou de suspendre toute inscription ne se conformant pas au présent règlement. L'inscription est effectuée pour une durée illimitée, sans préjudice de la faculté pour chacune des parties de résilier unilatéralement, à tout moment, sans préavis ni justification, les présentes relations contractuelles. 2.3 Pour devenir membre de Relite, il est demandé de choisir un nom de compte ("pseudonyme") et un mot de passe confidentiel, qui donneront au membre l'accès à l'ensemble des services de Relite. Le membre assume l'entière responsabilité du maintien de la confidentialité de son nom de compte et de son mot de passe. Le membre n'est en aucun cas autorisé à céder son compte ou ses droits d'accès à un tiers, et est juridiquement responsable de l'utilisation de son compte, y compris dans le cas de l'utilisation de ce compte par un tiers. 2.5 Tout membre inscrit sur Relite et n'ayant pas réfusé de recevoir une des newsletters Relite s'appretera à recevoir sur son adresse email (celle indiquée lors de son inscription, ou lors d'une modification éventuelle de ses informations personnelles) les newsletters classées par thématiques et offres du réseau Relite. Toute demande de désabonnement à ces envois d'e-mail entraînera la suppression complète de l'email du membre à cette liste de diffusion. Cette radiation n'interviendra qu'après une demande de confirmation de la volonté du membre. La suppression de l'email sur la liste de diffusion sera effectuée dans un délai maximum de 10 jours ouvrés suivant la confirmation du membre. Article en construction.
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